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Cornus rex-populi
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22 octobre 2023

Notaires et compagnie

Quelques années après ma naissance, et après avoir acheté une maison, mes parents avaient songé à leur succession, parce qu’on leur en avait dit d’y prendre garde, à juste titre. En effet, dans l’entourage (hors famille) de mes parents, on a connu pas mal d’exemples de successions qui ne se sont pas bien passées : problèmes entre les enfants qui se brouillent entre eux ou avec leur parents, enfants qui font la guerre au conjoint survivant, enfants qui réclament leur « dû » avant l’heure et bien d’autres situations. L’argent rend malade, même quand il y a peu. Parfois, l’argent est plus un fantasme qu’une réalité d’ailleurs, certains s’imaginant que des propriétés ont des valeurs bien supérieures à ce qu’ils croient. Tout cela peut même rendre fou. Pas de meurtres dans notre entourage, mais des cas de violence et des brouilles définitives, oui. On me rétorquera que je suis bien aise avec cela car je suis fils unique et je me suis toujours bien entendu avec mes parents. Il n’en demeure pas moins que mes parents avaient mis en place une donation entre époux et c’était une bonne chose. Depuis Sarre-Co-Zy, les impôts sont nuls dans ce cas, quel que soit le montant du patrimoine transmis.

Mon père était devenu propriétaire du « Dragon terrassé » quelques années avant son mariage, ce qui fait qu’il n’entre pas dans la succession de ma mère. Néanmoins, après discussion avec le notaire, il a souhaité envisager plusieurs scénarios en commençant par faire évaluer la maison de RDG puis, fin juillet, la propriété autunoise. En définitive, il souhaite me/nous faire une donation de l’ensemble qui le rendrait usufruitier et nous, avec Fromfrom, nus propriétaires. Jamais nous n’avions envisagé un tel scénario, parce qu’on pense d’autant moins à ces choses qu’il n’y a pas de problème particulier à soulever. Néanmoins, les choses auraient pu être faites un peu différemment, mais peu importe. Évidemment, le fisc ne va pas nous oublier. L’avantage, c’est que l’affaire sera un peu plus simple à régler lors de la disparition de mon père (si cela se passe bien dans cet ordre).

L’autre élément à prendre en considération et auquel nous n’avions absolument pas songé avec Fromfrom, c’est que n’ayant pas d’enfants, il nous faut prendre en considération ce qui adviendrait si l’un de nous disparaissait avant l’autre. J’avais oublié que les parents pouvaient hériter de leurs enfants et à défaut, cela peut être les frères et sœurs. Et alors là, cela me ferait mal, même si le conjoint conserve une part significative. Il n’est par exemple pas imaginable de devoir donner une partie de la maison à quelqu’un qui ne l’a pas payée. Alors cet été nous sommes allés chez le notaire qui nous a plutôt conseillé des testaments à nos bénéfices réciproques, tout en réfléchissant à ce qui pourrait advenir après la disparition du dernier survivant. Aussitôt dit, aussitôt fait.

Nous avons rendez-vous prochainement chez le notaire qui nous racontera dans le détail, j’imagine, la situation.

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Commentaires
C
Calyste> Ah oui, en effet, pas simple. Heureusement que des fois (et finalement très souvent, j'imagine), cela se passe bien !
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C
Tu imagines le bazar que ça aurait pu être dans ma famille où j'ai hérité de ma grand-mère mais normalement pas de mon père (P2), où mes demi-frères et sœurs sont aussi mes cousins ! Finalement, tout s'est très bien passé : nous étions tous d'accord et en bonne entente.
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C
Isabelle> Eh bien nous, nous n'y pensions pas, car ce n'est pas dans l'ordre de choses. Enfin, peu importe, il faut juste ne pas s'en soucier quand c'est trop tard.
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I
Eh bien c’est pour cela que, notre appartement parisien quasiment payé, nous sommes allés chez le notaire faire un contrat de mariage (du coup nous nous sommes mariés) qui nous protège, et oui, sans droits de succession à payer du coup. Il y a plus de 10 ans donc c’était le bon moment, on n’à plus à y penser !
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C
Karagar> Nous n'avons pas de contrat de mariage, nous sommes sous le régime "ordinaire". Moi non plus, je n'ai pas d'appétence particulière, mais en étant confronté directement à la chose pour la première fois, on est bien obligé de s'en soucier comme tu dis.
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K
C'était pas déjà dans votre contrat de mariage? Je suis très nul dans ces trucs et ai assez pour d'appétence pour, il faut dire, bien qu'il faille parfois 's'en soucier...
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Cornus rex-populi
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